EXTRAITS

Selon les autorités douanières, Duroseau transportait également des fusils d’assaut dont un de marque Fortis, modèle ST15 et de calibre 556 mm; un autre de marque Saint, modèle Spring Field ARMORY et de calibre multiple 556 et 562 mm, un autre de marque Ruger precision, modèle 300WIN MAG et de calibre 30.

L’arsenal de ce passager contenait aussi beaucoup de munitions: 40 unités de cartouches pour des armes de calibre 30, 58 pour calibre 45, 35 pour calibre 40 56 pour calibre 357, 44 pour calibre 9mm, un chargeurs vide, 7 chargeurs pour 9 mn et deux autres pour 556 mn.

Lintroduction de ces armes et munitions sur le territoire nationale, sans autorisation de la police nationale, a été faite en violation du decret du 12 Janvier 1988 sur les conditions d’appropriation des armes en son article 6. 

Ainsi, les armes de guerre retrouvées dans les bagages de ce passager sont prohibées par le code douanier de 1987 en son article 52. 

Les articles saisis sont aussi considérés comme des objets de contrebande selon l’article 228 du Code Douanier de 1987.

“L’Administration Générale des Douanes (AGD) envoie ses plus vives félicitations aux agents douaniers qui, malgré les conditions difficiles et les pressions de toutes sortes, continuent de respecter leurs engagements de lutter contre la contrebande, la corruption et les trafics illicites qui constituent des fléaux majeurs contre la sécurité et  le développement du pays”, a conclu la note.

Vant Bef Info (VBI)